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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SERCLO
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VERALINE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

VERALINE
SERCLO S.A., Société Anonyme
ARC INDUSTRIE, Société A Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
99815677
Date de dépôt :
29/09/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque VERALINE

Déposée le 29 septembre 1999 par la Société Anonyme (SA) SERCLO et la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARC INDUSTRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VERALINE »

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) SERCLO domicilié(e) Route de Soulac, BP 9, 33590 SAINT-VIVIEN-DE-MEDOC, Siret 349 658 666 00038 - APE 516K - RCS Bordeaux B 349 658 666 - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARC INDUSTRIE domicilié(e) 15, chemin du Moulin à Vent, 33640 PORTETS, Siret 389 001 652 00012 - APE 3111 - RCS Bordeaux B 389 001 652 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Francis ARNAUD - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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SERCLO a également déposé les autres marques suivantes : GRAVOLINE , GARDINIERE


SERCLO S.A., Société Anonyme - Route de Soulac, BP 9, 33590 SAINT-VIVIEN-DE-MEDOC, Siret 349 658 666 00038 - APE 516K - RCS Bordeaux B 349 658 666 - France

ARC INDUSTRIE, Société A Responsabilité Limitée - 15, chemin du Moulin à Vent, 33640 PORTETS, Siret 389 001 652 00012 - APE 3111 - RCS Bordeaux B 389 001 652 - France


Monsieur Francis ARNAUD - France


Inscription le 12 décembre 2002 - Rejet total n°361104 - Publication au BOPI 2002-12-12

Publication - Publication le 12 nov. 1999 au BOPI 1999-46

Image numérique imprimée en quadrichromie sur tous supports adaptés à l'impression numérique (tissus, papiers, matières plastiques, etc.) incluse dans du matériau composite incassable. Epaisseur de l'ensemble : 5 à 10 mm Procédé permettant de rendre l'image inaltérable et particulièrement résistante aux rayons ultraviolets. Les modules ainsi réalisés peuvent s'insérer dans des structures complexes.